Itteville. Syndicat autonome du personnel de sécurité du Centre du Bouchet.

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3471W Associations loi 1901 dossiers transmis par la sous-préfecture de Rambouillet (Seine-et-Oise, Yvelines) à la préfecture de l'Essonne nouvellement créée lors de la création du département de l'Essonne (1897-2018)

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Dossiers d'associations loi 1901 transmis par la sous-préfecture de Rambouillet (Seine-et-Oise, Yvelines) à la préfecture de l'Essonne nouvellement créée lors de la création du département de l'Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

3471W/1-517

Date

1897-2018

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2018

Mots clés matières

association

Mots clés typologiques

statut d'association

Itteville.

Cote/Cotes extrêmes

3471W/226, 3471W/227, 3471W/235, 3471W/239, 3471W/241, 3471W/242, 3471W/243, 3471W/245, 3471W/252, 3471W/254, 3471W/257, 3471W/260, 3471W/261, 3471W/268, 3471W/272, 3471W/274, 3471W/276, 3471W/351, 3471W/356, 3471W/365

Date

1906-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1991

Mots clés lieux

ITTEVILLE