3092W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA) et prestation de compensation du handicap (PCH) : dossiers individuels des personnes âgées ayant bénéficier des allocations personnalisées à l'autonomie et prestations de compensation du handicap, échantillon lettres B et T (2003-2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3092W/1-44

Date

2003 - 2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5,28 ml

44 article(s)

Origine

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur)

DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/10/2020

Mode de classement

Chronologique et alphabétique.

Autre instrument de recherche

Liste_nominative

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3092W/1-31

Date

2003-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Lettes BARO-BART.

Cote/Cotes extrêmes

3092W/4

Date

2003-2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020