ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/406-2312W/433

Date

1964-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016

1979 : liste des candidats et déclarations de candidature. Partielles de 1990, canton de SAINT-CHERON : liste des candidats, déclaration de candidatures, résultats.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/408

Date

1979-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Elections cantonales de 1979 par cantons : liste des candidats et déclarations de candidature aux élections. Elections cantonales partielles de 1990, canton de SAINT-CHERON : liste des candidats classés par ordre d'enregistrement de leur candidature, 1er et 2ème tour, déclaration de candidatures, transmission des résultats : copie du procès-verbal général du canton, coupure de presse, notice aux candidats, annulation de l'élection de M. Marc MAREST du 25 septembre 1988, note du Ministère de l'Intérieur à M. le Préfet de l'Essonne concernant une requête présentée par M. Amaury COUDERC comme quoi le Conseil d'Etat annule le jugement du 22 décembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 25 septembre 1988 pour l'élection du conseiller général dans le canton de SAINT-CHERON, coupure de presse.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016