2312W/1-533
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Elections
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
18/11/2016
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Elections cantonales de 1979 par cantons : liste des candidats et déclarations de candidature aux élections. Elections cantonales partielles de 1990, canton de SAINT-CHERON : liste des candidats classés par ordre d'enregistrement de leur candidature, 1er et 2ème tour, déclaration de candidatures, transmission des résultats : copie du procès-verbal général du canton, coupure de presse, notice aux candidats, annulation de l'élection de M. Marc MAREST du 25 septembre 1988, note du Ministère de l'Intérieur à M. le Préfet de l'Essonne concernant une requête présentée par M. Amaury COUDERC comme quoi le Conseil d'Etat annule le jugement du 22 décembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 25 septembre 1988 pour l'élection du conseiller général dans le canton de SAINT-CHERON, coupure de presse.
Conditions d'accès
sans délais
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Informations sur le traitement
18/11/2016
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