B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

EVRY (Prévôté d'Evry) (greffe de Petit Bourg).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : minutes et qualités de sentence, tutelles, sentences, avis de parenté, clôture d'inventaire, informations, rapports de garde chasse, procès verbaux, sentences de police, déclaration de grossesse, rapports de messiers, demande d'alignement, plaintes, informations, prestations de serment, appositions de scellés (1755-1784) 

Cote/Cotes extrêmes

B/1686

Date

1755-1784

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D EVRY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1784

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011