ARPAJON. - Société anonyme SETI : permis de construire 91 - 80 - A0664 (1980). MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du 89 Route de Corbeil : permis de construire 91 - 80 - Y0662 (1980). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. CANNET Lucien : permis de construire 91 - 80 - A0671 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. OLIVE Annie : permis de construire 91 - 80 - A0654 (1980). MORSANG-SUR-ORGE. - M. OLIVERO : permis de construire 91 - 80 - Y0657 (1980).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4191

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques