2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E14/1-265

Date

1545-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

265 articles

Origine

BRUNOY I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.

Informations sur le traitement

Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E14/32-48

Date

1770-1798

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FAVEREAU Achille Francis (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés matières

Achille-Francis FAVEREAU (An VI - 10 frimaire An VII) ; Jean-François HULOT (11 frimaire An VII).

Cote/Cotes extrêmes

2E14/48

Date

1798

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FAVEREAU Achille Francis (service producteur)

HULOT Jean-François (service producteur)

BRUNOY I (service versant)