2995W Procès-verbaux et dossiers examinés du Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) (septembre 2007 - décembre 2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2995W1/1-1/2;2995W/2;2995W/3/1-3/2;2995W/4-5;2995W/6/1-6/2;2995W/7/1-7/2;2995W/8;2995W/9/1-9/2;2995W/10

Date

2007-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,2 ml, 10 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2019

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2995W/6/2;2995W/7/1

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Janvier - juin.

Cote/Cotes extrêmes

2995W/6/2

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable