2733W Enregistrement de CORBEIL SUD : successions (1984-1985)

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Cote/Cotes extrêmes

2733W/1-11;2733W12/1-12/2

Date

1984-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13 articles

1,01 ml

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Présentation du contenu

Fiches décès et déclarations de succession (1984-1985), déclarations foraines (18 octobre 1985- 16 octobre 1986).

Mode de classement

Chronologique, puis par typologie documentaire.

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce versement se présente sous forme de registres et de feuilles volantes.

Informations sur le traitement

Répertoire numérique établi par SB, 2017.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/5-7;2733W/10-11;2733W/12/1

Date

Entre le 13 janvier 1984 et le 31 décembre 1985

Mode de classement

Classés par ordre chronologique.

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2733W/10-12/1

Date

Entre le 1er janvier 1985 et le 23 décembre 1985

Mode de classement

Classés par ordre chronologique.

N°301- 330 (25 novembre- 23 décembre 1985).

Cote/Cotes extrêmes

2733W/12/1

Date

Entre le 25 novembre 1985 et le 23 décembre 1985

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985