2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle : dossiers des sociétés (1996-2000), dons manuels (1998-1999), actes notariés, états sur paiements (1995-1997) et paiements sur états (1998-2000) ; fiches de compte (1996-1997, 1998-2000); bordereaux journaliers (2000); actes sous-seing privés notariés (1996); bordereaux des actes (1997-1999)

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Autres Cotes

2001W/1-81

Date

1995-2000

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

Présentation du contenu

Fiscalité professionnelle : dossiers des sociétés (1996-2000), échantillon 1 dossier sur 20. Dons manuels (1998-1999). Actes notariés, états sur paiements (1995-1997) et paiements sur états (1998-2000) ; fiches de compte (1996-1997, 1998-2000); bordereaux journaliers (2000); actes sous-seing privés notariés (1996); bordereaux des actes (1997-1999).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Autres Cotes

2001W/5-28;2001W/30-40;2001W/44-68

Date

1996-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2000

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Autres Cotes

2001W/5-16

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1996

Langue des unités documentaires

Français

Octobre.

Autres Cotes

2001W/14

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1996

Langue des unités documentaires

Français