956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974) ; sessions de l'Assemblée départementale (1967-1974)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

956W/1-29;956W/30/1-30/2;956W/31-33;956W/34/1-34/2;956W35-80;956W/81/1-81/2;956W/82-95;956W/96/1-96/2;956W97-145

Date

1967-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

145 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission départementale, séances : délibérations, rapports, comptes-rendus, correspondance, 1968-1974.

Assemblée départementale du Conseil Général : sessions : délibérations, rapports, comptes-rendus, correspondance, 1967-1974.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

956W/1-8;956W/40-49;956W/60-80;956W/81/1-81/2;956W/82-94

Date

Entre le 02 février 1968 et le 08 novembre 1974

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Délibérations et rapports, registre, correspondance ; dossiers individuels des bourses d'étude départementales (20 septembre 1974).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/10/2003

Cote/Cotes extrêmes

956W/78-80;956W/81/1-81/2;956W/82-94

Date

1974

Présentation du contenu

Délibérations et rapports, dossiers individuels des bourses d'étude départementales (20 septembre 1974).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/10/2003

10 juillet 1974, n° 246 à 357.

Cote/Cotes extrêmes

956W/84

Date

mercredi 10 juillet 1974

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/10/2003