2699W
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/09/2017
Présentation du contenu
Dossiers des véhicules vendus en 2012.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2012
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2012
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
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