ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 1D/1-S/1

Date

1790-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives communales déposées de la commune d'ORSAY : - série D (registres des délibérations du conseil municipal) : 1D1-7, 2D1 (1790-1899) - série E (livrets de famille) : E57-58 (1878-1909) - série G (contributions foncières) : 1G14-15, 2G2-5, 2G10 (1854-1917) - série H (affaires militaires) : H1-2, 6, 17, 18-19, 20-23 (1809-1870) - série K (élections) : 2K1-2 (1848-1914) - série L (budgets et comptabilité) : 1L1-2, 3L1-3, 3L19-20 (1813-1899) - série P (cultes) : P1 (1839-1932) - série Q (hôpitaux et bureaux de bienfaisance, oeuvres sociales et caritatives) : Q1, 3-4, 10, 13, 14 (1838-1909) - série S (divers) : S1 (an 2-1906)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2006

Mots clés lieux

ORSAY. - Finances communales. - Comptabilité.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 3L/1

Date

1823-1947

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Présentation du contenu

  • Instruction pour les receveurs municipaux (1823).
  • Vérification des caisses publiques par le receveur municipal : instructions, procès-verbaux, bordereaux de situation des comptes (1810-1842).
  • Traitement du receveur municipal : décomptes pour servir de base à la révision du traitement, augmentation du traitement [délibérations] (1892-1965).
  • Comptabilité : arrêts rendus par la cour des comptes (1902-1947).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/08/2006