B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : quatre registres d'audiences extraordinaires (18 juillet 1690-30 novembre 1691), (14 décembre 1691-27 septembre 1692), (1er octobre 1692-19 juillet 1694), (7 août 1694-17 septembre 1695) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : cinq registres d'audiences extraordinaires (1er août 1695-1er octobre 1697), (18 octobre 1697-12 janvier 1699), (27 février 1699-30 juin 1700), (3 août 1700-8 février 1702), (17 février 1702-16 décembre 1702).

Cote/Cotes extrêmes

B/852

Date

1690-1702

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1702

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques