Parc automobile départemental.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2702W

Date

2015-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,5 ml, 5 article(s)

Origine

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/09/2017

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2015.

Cote/Cotes extrêmes

2702W/1-2702W/5

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015

Immatriculation 842EGM91, 847DWE91, 867DVX91, 893DFG91, 919EBQ91, 921EBQ91, 949EAH91, 953DWJ91, 959CND91, 965CHV91, 968CND91, 969CND91, 970EPS91.

Cote/Cotes extrêmes

2702W/4

Date

2015-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés typologiques