2023W Enregistrement d'EVRY Ville Nouvelle : successions (1973-1979)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2023W/90-122

Date

1973-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fiches décès (1973-1978) ; déclarations de successions (1er janvier 1973 - 26 mars 1979).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2023W/109-122

Date

1973-1979

Mots clés typologiques

Autres Cotes

2023W/109;2023W/110/1

Date

1973

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1973

N°1-91 (1er janvier - 24 septembre 1973).

Autres Cotes

2023W/109

Date

1973

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1973

Langue des unités documentaires

Français